Les 10 ans de transformation d'Andorre

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur whatsapp
Partager sur telegram
Un VPN est un élément essentiel de la sécurité informatique, que vous commenciez une entreprise ou que vous soyez déjà opérationnel. La plupart des interactions et transactions commerciales se produisent en ligne et VPN
andorre image internationale transformation économique réformes de louverture

Dans cet article, nous allons couvrir lhistoire de la dernière grande transformation andorrane : son ouverture économique et juridique internationale, sa modernisation et son engagement déterminé à attirer linnovation et les capitaux étrangers.

drapeau andorre uapatransformation économique andorre

Un peu d'histoire

L'Andorre a été un pays très important, en particulier au cours du dernier demi-siècle. Déjà dans les années hippie de 1960, au milieu de l'escalade militaire et atomique de la guerre froide, aux États-Unis, il a salué la longue tradition de paix neutralité et démilitarisation del Principauté Pyrénées. La raison en était que Andorre dépensait 4 dollars par an avec 90 cents en armes et, contrairement à dautres grands pays, cétait un pays sûr.

En outre, au cours de cette décennie, Andorrans a connu uneénorme augmentation de leur qualité de vie grâce au commerce (favorisé par son statut de paradis fiscal et contrebande) et le tourisme, les installations sportives pour la pratique du ski. Le besoin de main-dœuvre produit par la réussite économique a entraîné une forte immigration en provenance dEspagne et, dans une moindre mesure, du Portugal, ce qui finirait par être plus nombreux que la population nationale.

Ce nest que 1993 quand Andorre était un régime démocratique et non féodal. Cette année-là, la deuxième Constitution écrite de son histoire a été approuvée lors du référendum qui a créé un système parlementaire moderne et le 28 juillet de la même année, Andorre est devenue membre à part entière du Organisation des Nations Unies.

Cependant, malgré lexpansion économique et démographique continue (de la population non nationale) dAndorre depuis les années 1960, elle a toujours maintenu une restriction spéciale sur la nationalité ainsi quun discrimination latente à légard des non-ressortissants. Ces limitations des droits fondamentaux des résidents dAndorre ont été critiquées pour leur nature discriminatoire et leur anachronisme et ont constitué le plus grand obstacle à la stabilité interne et au bien-être social dAndorre.

Ils nont pas seulement été privés du droit de vote et de la participation politique. Il leur était également interdit de participer à les syndicats, et ils ne pouvaient pas être présidents dune entreprise privée ou avoir plus de 33 % de leur capital social. Cest un fait quil pouvait se le permettre, comme le statut dun paradis fiscal avec une économie florissante et un trafic commercial et touristique établi était plus que suffisant pour attirer les résidents étrangers.

Un petit coup

Ce paradis situé entre la France et lEspagne, cependant, nétait pas parfait. Avec une économie concentrée, protectionniste et fortement influencée par ses pays voisins, L'Andorre a subi la crise économique mondiale et les Espagnols en particulier. Ils ont eu leur bulle et, par la suite, une crevaison, l'immobilier et tous les secteurs économiques ont été plus ou moins durement touchés, bien que leurs trois chevaux les plus importants, le secteur financier, le commerce et le tourisme, aient assez bien résisté.

Le fait est qu’ils ont compris pendant des années en Principauté que avait pris des mesuresEt sest engagé dans une voie de réforme pour ouvrir une nouvelle ère plus prospère. L’Andorre ne serait plus la même et ses changements continuent de se développer encore aujourd’hui, diversification économique et ouvrir ses portes à ce monde de plus en plus mondialisé.

Réforme de limage internationale Ouverture économique dAndorre

Première ouverture internationale

La première mesure adoptée à cet égard a été laccord déchange d'informations fiscales avec l'Espagne, signé en 2010. L'accord lui a permis à la fin de lannée sortir de la liste des paradis fiscaux en Espagne. Cette année-là, les impôts sur le revenu des activités économiques (IAE), sur le revenu des non-résidents fiscaux (IRNR) et sur les sociétés (IS) sont également approuvés. LAndorre savait pour la première fois ce quétaient les véritables impôts.

Lannée suivante, Andorre a conclu un accord par lequel, depuis 2011, il est de la liste noire des paradis fiscaux de lOCDE et depuis 2012 sur la liste grise, en partie forcé par les circonstances de la crise mondiale et a signé laccord monétaire avec lUnion européenne pour établir la euro comme monnaie officielle dans le pays des Pyrénées et ainsi approcher des positions.

En 2012, une seule avancée a été réalisée à cet égard, mais peut-être la plus puissante de toutes, notamment en termes douverture économique. Andorre on promulgue un nouvelle loi sur linvestissement étranger pour attirer linvestissement étranger et diversifier son économie. Cette mesure libéralise largement les investissements dans le pays aux non-nationaux, limitant considérablement la discrimination historique dont ils ont été victimes.

Avec cette réforme, la limitation aux sociétés détenant plus de 50 % du capital étranger est levée, mettant ainsi fin au chiffre typiquement andorran de prestanoms, qui était ainsi connu pour les figures de proue avec qui la loterie avait été tirée pendant des années. Restriction à linvestissement étranger. De plus, il libéralise lexercice des professions libérales pour les non-ressortissants.

Suivant le calendrier, en 2013 et 2014, Andorre a pris une série de décisions visant à son approbation avec lEurope. Déjà en janvier 2013, la première «TVA» d'Andorre, l'IGI (taxe indirecte générale), entre en vigueur. Puis en octobre, il accepte d'établir des mesures fiscales équivalentes à celles de l'UE, et en novembre il signe un accord d'assistance mutuelle en matière fiscale avec l'OCDE. Enfin, en avril 2014, il a approuvé l'impôt sur le revenu des particuliers.

Le cas du BPA (Banca Privada d’Andorra)

Tout suit son cours pour 2015 et la Principauté signe en janvier avec lEspagne une convention de non double imposition. Le problème était quand, en mars de la même année, le service anti-fraude (Fincen) du Le Trésor américain a accusé le Banque privée dAndorre (BPA), lune des plus grandes banques du pays et au capital 100 % andorran, blanchiment dargent.

Banque privée dAndorre

La menace des États-Unis de rompre toutes les relations financières avec la banque a fait que ni les correspondants ni les autres entités ne voulaient plus sy rapporter. Lorsque, en quelques heures, ses opérations se sont effondrées, il est intervenu. Comme lont dit les dirigeants du gouvernement andorran, Le BPA est décédé ce jour-là et a presque emporté tout le secteur financier andorran avec lui, ce qui représentait à lépoque 24 % du PIB (maintenant cest moins).

Après cela, le gouvernement andorran a transféré laffaire au parquet et à linstitut financier andorran (INAF), qui a clôturé le BPAEt a procédé au transfert de ses actifs sains vers une autre banque. Cette banque, Vall Banc, est entrée aux enchères et a été acquise par un fonds américain. En outre, Andorre a anticipé ladoption de règlements de résolution des entités européennes et a commandé un audit de PwC pour séparer les clients suspects.

Nous nentrerons pas dans les détails de cette affaire, mais le fait est que bien que les résolutions aient été énergiques et le Fincen a fini par retirer son accusation, limage dAndorre a été gravement endommagée, et encore plus après les rumeurs et les préjugés de la contrebande. Pour reprendre les mots du ministre des Affaires étrangères dantan : « En Andorre, nous nallons pas nous tromper, nous avons un problème dimage. Soit ils ne nous connaissent pas, soit ils nous connaissent malheureusement du passé.  »

Un problème dimage

Bien sûr, cela avait sa bonne et sa mauvaise partie. Car comment résoudre un problème dimage, dopacité et de corruption après avoir appliqué les mesures appropriées ? Avec une politique de transparence, de surveillance et dintégration dans lenvironnement européen. Disons que lAndorre avait du mal à supprimer cette étiquette embêtante de paradis fiscal, mais cela nallait pas bien.

En outre, ce n’était pas seulement un problème de financement car les banques andorranes ont perdu leur crédibilité, mais réduit les résultats de louverture aux investissements étrangers parce que les banques sont devenues très strictes, lentes et prudentes lors de louverture de comptes bancaires pour les entreprises.

Et étant un pays qui a des finances publiques équilibrées, une dette à des niveaux raisonnables, qui mérite la reconnaissance des agences de notation après des années de crise, et après leffort fiscal avec des accords de double imposition avec   ; France ou Espagne toujours teinté socialement. Ce accéléré brutalement un processus de réforme le pays devait sintégrer dans le monde daujourdhui.

Deuxième partie des réformes

Ainsi, à lAssemblée législative, ils se sont mis au travail. En novembre de la même année, Andorre a signé avec le LUE laccord pour léchange automatique dinformations fiscales il avait précédemment été élaboré avec les pays voisins et, en 2016, laccord de non-double imposition avec lEspagne est entré en vigueur.

Après la clôture de laffaire BPA avec la vente de ses actifs à un fonds américain, Andorre suppression totale du secret bancaire en janvier 2017. Depuis lors, les cinq entités bancaires ont été obligées de collecter les informations de tous leurs clients, qui doivent les partager avec lEspagne et le reste des pays avec lesquels il existe des accords.

Par la suite, un accord avec lUE a commencé à être négocié pour accéder à son marché et sinternationaliser, les procédures dadhésion au Fonds monétaire international (FMI) ont commencé, le crime fiscal a été caractérisé pour la première fois, une nouvelle loi sur le blanchiment dargent et le financement du terrorisme a été promulguée, et une nouvelle loi sur les assurances, entre autres réglementations fiscales et financières.

Ces mesures ont produit leurs résultats en 2018, lorsque, après les réformes de la loi relative à limpôt sur les sociétés visant à modifier et supprimer certains bonus, les ministres de léconomie et des finances de lUnion européenne (Ecofin) ont convenu que LAndorre quitte définitivement la liste grise des paradis fiscaux, considérant que le pays dispose dune juridiction coopérative en matière fiscale.

Cette même année, il a été écrit une réforme du travail et des syndicats en profondeur, allongeant le congé de maternité, réduisant les indemnités de licenciement et réglementant le droit de grève.

Conclusion et résultats

Les résultats des réformes sont assez positifs, ce qui conduit à de nouvelles mesures dans ce sens. Ongle croissance démographique et PIB en constante augmentation, avec plus de 9 000 entreprises établies et en croissance, un système bancaire moderne et des comptes publics solvables très bon système de santé, cadre fiscal très attractif ou projets de réformes environnementales faire de la Principauté un nouveau pays.

LAndorre essaie de se moderniser et de sadapter à ce monde connecté, changeant et mondialisé depuis plus dune décennie. Avec ses avantages et ses inconvénients, a réussi à mener une série de réformes qui ont complètement changé le pays. Il est actuellement dans cette étrange phase dadaptation, ayant du mal à shabituer à sexposer au monde après tant de temps dans lobscurantisme protectionniste et lisolationnisme.

Si elle atteint son objectif, et cest un fait quelle latteint progressivement, elle peut devenir une société pleinement ouverte aux étrangers (avec la libre circulation des capitaux, des personnes et des biens), internationalement reconnue, respectée et valorisée, et avec un cadre fiscal et juridique des plus attractifs au monde. Une combinaison explosive pour le succès et la prospérité.

Chez Andorra Insiders, nous pensons que le moment est idéal pour parier ou investir en Andorre, cest pourquoi nous sommes là, fermes. À vous maintenant de prendre cette décision. Si vous décidez par laffirmative, nous serons heureux de vous aider dans tous les aspects concernant votre implantation dans le pays. Que ce soit pour ouvrir une entreprise, traiter votre résidence, vous conseiller, chercher un logement ou un logement, ou tout simplement vous conseiller, vous pouvez nous contacter et nous faire part de votre cas en cliquant ici. Vous recevrez des informations détaillées sur ce que nous proposons, en ladaptant à votre situation.

Laisser un commentaire

À propos de nous

Andorra Insiders est une plateforme professionnelle de services juridiques, fiscaux et comptables, spécialisée dans la création d'entreprises et l'implantation de personnes en Principauté. 

Articles les plus récents