{"id":4141,"date":"2021-06-04T23:02:11","date_gmt":"2021-06-04T21:02:11","guid":{"rendered":"https:\/\/andorrainsiders.com\/?p=4141"},"modified":"2023-01-04T17:30:11","modified_gmt":"2023-01-04T16:30:11","slug":"impuestos-criptomonedas-espana-europa","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/andorrainsiders.com\/fr\/impots-crypto-monnaies-espagne-europe\/","title":{"rendered":"Taxes sur les crypto-monnaies en Espagne"},"content":{"rendered":"

Auparavant, dans Andorra Insiders, nous avons expliqu\u00e9 le traitement des crypto-monnaies et bitcoin en Andorre<\/a>. Cependant, nous avons v\u00e9rifi\u00e9 que, malgr\u00e9 le fait que la grande majorit\u00e9 des juridictions dans tous les pays du monde pointent dans la m\u00eame direction et c'est d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s clair, les gens ordinaires ignorent le traitement fiscal de ces actifs<\/strong>, surtout en Espagne.<\/p>\n\n\n\n

C'est pourquoi, en prenant comme exemple ce pays (l'Espagne) pour \u00eatre notre pays le plus proche et l'origine de nos principaux clients et, consid\u00e9rant qu'il est similaire pour la plupart des pays du monde, dans cet article nous allons expliquer le traitement fiscal des crypto-monnaies<\/strong>. Le tout dans le but de dissiper les doutes et d'\u00e9viter que les gens prennent des risques inutiles et paient des imp\u00f4ts de mani\u00e8re incorrecte ou, pire encore, ne paient pas d'imp\u00f4ts en pensant qu'ils font les choses correctement.<\/p>\n\n\n\n

Le probl\u00e8me initial<\/h2>\n\n\n\n

Lors de l'\u00e9tablissement d'un cadre juridique et r\u00e9glementaire, des d\u00e9finitions formelles doivent \u00eatre \u00e9tablies pour adh\u00e9rer<\/strong>. Les crypto-monnaies n\u00e9es avec Bitcoin en 2009 sont un actif tellement nouveau que, pendant les premi\u00e8res ann\u00e9es, on ne savait pas tr\u00e8s bien \u00e0 quelle d\u00e9finition s'ins\u00e9raient ces actifs, qui d'une part sont totalement immat\u00e9riels, d'autre part ils sont totalement d\u00e9centralis\u00e9s (par exemple, \u00bf Le propri\u00e9taire du bitcoin a-t-il vraiment l'actif, ou le r\u00e9seau l'a-t-il\u00a0?), ils constituent un march\u00e9 distinct et sont compl\u00e8tement diff\u00e9rents de ceux qui l'ont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9. Cela n'avait pas d'importance non plus, ils n'\u00e9taient pas encore assez pertinents pour s'en soucier. C'\u00e9tait l'\u00e9poque des "early adopters".<\/p>\n\n\n\n

Pour que l'on se fasse une id\u00e9e qu'entendons-nous par d\u00e9finitions juridiques<\/strong>Si l'on consid\u00e8re que le bitcoin est un bien courant et courant, si je devais exploiter du BTC et vendre ledit Bitcoin \u00e0 des tiers, je devrais leur facturer la TVA et leur facturer la vente d'un produit commercial final. De plus, il faudrait pr\u00e9ciser la localisation du Bitcoin cr\u00e9\u00e9 et l'op\u00e9ration r\u00e9alis\u00e9e (par exemple, si, \u00e9tant espagnol, je vends du Bitcoin r\u00e9cemment extrait \u00e0 un Italien, dois-je facturer la TVA espagnole ou italienne ? Bitcoin ? Ou pas de imp\u00f4t?).<\/p>\n\n\n\n

En revanche, si l'on consid\u00e8re le Bitcoin non pas comme un bien commercial commun et actuel, mais comme une monnaie ou un moyen de paiement, les normes r\u00e9glementaires et le traitement juridique et fiscal de l'ensemble du march\u00e9 seraient tr\u00e8s diff\u00e9rents. Entre autres cons\u00e9quences, la vente de ces actifs ne serait plus grev\u00e9e d'imp\u00f4ts indirects comme auparavant. C'est \u00e0 cause de \u00e7a la d\u00e9finition l\u00e9gale des cryptomonnaies est cruciale pour \u00e9tablir un cadre r\u00e9glementaire et son traitement fiscal<\/strong>. En l'absence de l\u00e9gislation sp\u00e9cifique, il s'agit d'un concept juridique ind\u00e9termin\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La jurisprudence comme source de droit dans les crypto-monnaies<\/h2>\n\n\n\n

En raison, entre autres, de la courte dur\u00e9e de ces actifs, de leur \u00e9norme croissance et de leur \u00e9volution rapide, et surtout du caract\u00e8re innovant, technologique et disruptif de ces actifs num\u00e9riques, pratiquement le seul moyen d'\u00e9tablir son traitement juridique a \u00e9t\u00e9 par la jurisprudence<\/strong>. Des institutions compl\u00e8tement bureaucratiques, rigides, obsol\u00e8tes et inefficaces telles que celles des pays europ\u00e9ens et de l'Europe elle-m\u00eame sont \u00e0 la tra\u00eene des progr\u00e8s d'une technologie comme celle des algorithmes de consensus distribu\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

D'autant plus que l'objectif des crypto-monnaies est d'\u00e9liminer les interm\u00e9diaires et de minimiser la confiance n\u00e9cessaire dans les \u00e9changes et les op\u00e9rations financi\u00e8res. Non seulement ce march\u00e9 \u00e9volue \u00e0 des rythmes presque impossibles \u00e0 assumer pour les institutions actuelles, mais c'est qu'ils vont presque \u00e0 leur encontre.<\/strong>, proposant une mani\u00e8re plus efficace d'organiser la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Bitcoin comme moyen de paiement<\/h2>\n\n\n\n

Ainsi, le premier \u00e9v\u00e9nement pertinent \u00e0 cet \u00e9gard a \u00e9t\u00e9 la Arr\u00eat de la Cour de justice de l'Union europ\u00e9enne (CJUE) dans l'affaire C-264\/14<\/a> du 22 octobre 2015. Il y \u00e9tait admis que Le bitcoin \u00e9tait un moyen de paiement ou une monnaie \u00ab\u00a0virtuelle\u00a0\u00bb bien qu'il n'ait pas cours l\u00e9gal<\/strong> (et, par extension, le reste des crypto-monnaies, bien que celles-ci et leurs utilisations soient tr\u00e8s variables et que certaines d'entre elles soient probablement interpr\u00e9t\u00e9es diff\u00e9remment). Et pourtant, Les op\u00e9rations effectu\u00e9es avec eux, telles que la vente ou l'\u00e9change contre d'autres monnaies fiduciaires, sont exon\u00e9r\u00e9es d'\u00eatre tax\u00e9es par la Taxe sur la Valeur Ajout\u00e9e (TVA)<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Ceci est d\u00fb au fait qu'ils peuvent b\u00e9n\u00e9ficier de l'exon\u00e9ration appliqu\u00e9e par la directive TVA aux op\u00e9rations relatives aux \u00ab op\u00e9rations de change, billets et pi\u00e8ces qui sont des moyens de paiement l\u00e9gaux \u00bb, bien que les op\u00e9rations \u00ab b\u00e9n\u00e9ficient de
prestations effectu\u00e9es \u00e0 titre on\u00e9reux au sens de la directive, puisqu'elles consistent \u00e0 changer diff\u00e9rents moyens de paiement et qu'il existe une relation directe entre la prestation fournie et la contrepartie re\u00e7ue, c'est-\u00e0-dire la marge constitu\u00e9e par la diff\u00e9rence entre, par un d'autre part, le prix auquel vous achetez les devises et, d'autre part, le prix auquel vous les vendez \u00e0 vos clients.<\/p>\n\n\n\n

Donc, En attribuant au Bitcoin la cat\u00e9gorie l\u00e9gale de moyen de paiement en tant que monnaie virtuelle, il \u00e9tait exon\u00e9r\u00e9 d'imp\u00f4ts indirects. Il en est de m\u00eame avec la Taxe sur les Transmissions Patrimoniales (ITP)<\/strong>, une taxe assez r\u00e9pandue au niveau europ\u00e9en. Cependant, et comme nous le verrons plus loin, cela a \u00e9galement \u00e9tabli une jurisprudence pour le traitement fiscal dans d'autres taxes. Par exemple, \u00e9changer des crypto-monnaies de cette mani\u00e8re \u00e9quivaut \u00e0 investir ou \u00e0 sp\u00e9culer sur le march\u00e9 des devises Forex.<\/p>\n\n\n\n

Taxes sur les crypto-monnaies en Espagne<\/h2>\n\n\n\n

Comme il ne pouvait en \u00eatre autrement, le traitement fiscal des actifs cryptographiques en Espagne a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli par le Enqu\u00eates contraignantes de la Direction G\u00e9n\u00e9rale des Imp\u00f4ts consultables sur ce lien<\/a>, \u00e9tablissant une jurisprudence \u00e0 partir de quelques premi\u00e8res affaires sur les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales \u00e0 appliquer.<\/p>\n\n\n\n

Taxe sur la valeur ajout\u00e9e (TVA)<\/h3>\n\n\n\n

Suite \u00e0 l'arr\u00eat de la CJUE, en Espagne depuis 2015, Bitcoin est consid\u00e9r\u00e9 comme un moyen de paiement, et donc sa transmission et sa vente ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es exon\u00e9r\u00e9es de TVA<\/strong> tel qu'\u00e9tabli par la loi elle-m\u00eame (article 20.1.18). Ceci est d\u00fb au fait que les m\u00eames hypoth\u00e8ses d'exemption s'appliquent que dans les cas d'op\u00e9rations li\u00e9es aux monnaies traditionnelles. Ceci s'applique m\u00eame s'il y a un b\u00e9n\u00e9fice ou une commission en cause, car ils sont compris dans la notion d'\u00ab autres effets commerciaux \u00bb (art 135.1.d) pour servir de moyen de paiement, restant ainsi en dehors de l'application de cette taxe.<\/p>\n\n\n\n

D'un autre c\u00f4t\u00e9, Concernant le minage de crypto-monnaies, c'est aussi une activit\u00e9 exon\u00e9r\u00e9e de TVA<\/strong>, car il n'est pas consid\u00e9r\u00e9 qu'il existe une relation directe entre le fournisseur de services et le destinataire, car cette activit\u00e9 g\u00e9n\u00e8re automatiquement les crypto-monnaies que les mineurs conservent. Il s'agit d'un argument similaire \u00e0 celui utilis\u00e9 dans la vente, dans lequel il n'a pas \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9 qu'il y avait une relation directe entre le service fourni et la contrepartie re\u00e7ue.<\/p>\n\n\n\n

En ce sens, vous pouvez rechercher en utilisant le lien pr\u00e9c\u00e9dent les requ\u00eates V3625-16, V1028-15, V1029-15, V2034-18, V1747-18, V1748-18, V2670-18 et V2846-15 pour voir qu'elles toutes suivez cet argument et ce traitement. Ce dernier, tr\u00e8s int\u00e9ressant, condamne le l'activit\u00e9 par le biais des guichets automatiques et des distributeurs automatiques. Dans ce cas, le sujet sera consid\u00e9r\u00e9 comme un entrepreneur aux fins de la TVA.<\/strong> puisqu'il y a une contrepartie pour ses services, "puisqu'il est d\u00e9di\u00e9 \u00e0 l'achat et \u00e0 la vente de monnaie virtuelle via des guichets automatiques et des distributeurs automatiques en \u00e9change d'une commission".<\/p>\n\n\n\n

Imp\u00f4t sur le revenu des particuliers (imp\u00f4t sur le revenu des particuliers)<\/h3>\n\n\n\n

Concernant l'imp\u00f4t sur le revenu des personnes physiques, Si une personne physique effectue des op\u00e9rations avec des crypto-monnaies, elle obtiendra des rendements d\u00e9riv\u00e9s d'activit\u00e9s \u00e9conomiques, que ce soit par le biais du minage ou de l'interm\u00e9diation.<\/strong> dans l'achat et la vente de crypto-monnaies entra\u00eenant des activit\u00e9s affect\u00e9es par la base g\u00e9n\u00e9rale<\/strong> de cette taxe, soit une personne physique non professionnelle, soit une personne physique professionnelle (avec certaines conditions). Ces retours sont affect\u00e9s \u00e0 la fois lorsqu'ils exercent l'activit\u00e9 pour leur propre compte et lorsqu'ils travaillent pour un autre en tant que salari\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

D'un autre c\u00f4t\u00e9, la vente de ces actifs cryptographiques<\/strong>, \u00e0 condition qu'elle ne soit pas exerc\u00e9e dans le cadre d'une activit\u00e9 \u00e9conomique, entra\u00eenera un gain ou une perte en capital<\/strong>, qui r\u00e9sultera de la diff\u00e9rence entre le prix d'acquisition et le prix de transport (art. 34). Comme tout autre bien, cette prise en compte de la plus ou moins-value de chacune des diff\u00e9rentes op\u00e9rations Il est donc int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 l'assiette d'\u00e9pargne de la d\u00e9claration d'imp\u00f4t sur le revenu des personnes physiques.<\/strong>, comme le pr\u00e9cisent les articles 33 et suivants. de la loi.<\/p>\n\n\n\n

Concernant le moment de la vente et le prix de la transmission, le moment o\u00f9 la livraison est effectu\u00e9e est consid\u00e9r\u00e9<\/strong> de monnaies virtuelles par le contribuable en vertu du contrat de vente, quelle que soit la date d'encaissement du prix de vente.<\/p>\n\n\n\n

Par cons\u00e9quent, effectivement, les crypto-monnaies sont tax\u00e9es pour les gains et pertes en capital lorsque les achats et les ventes (investissements) sont effectu\u00e9s avec elles, compenser les pertes par les gains et d\u00e9clarer et payer les imp\u00f4ts par le net<\/strong> en fin d'exercice sur la base de l'\u00e9conomie d'imp\u00f4t sur le revenu des personnes physiques. Tout ceci est corrobor\u00e9 par les requ\u00eates V0808-18, V1604-18 et V0999-18.<\/p>\n\n\n\n

Est-il tax\u00e9 uniquement lors du passage en fiat ? Ou devrais-je payer des imp\u00f4ts \u00e0 chaque fois que je change de crypto-monnaie ?<\/h3>\n\n\n\n

C'est l'aspect le plus d\u00e9routant du monde de la cryptographie, c'est pourquoi nous lui avons consacr\u00e9 une section sp\u00e9cifique. Actuellement, il existe des bourses ou des maisons d'\u00e9change dans lesquelles une fois que vous avez achet\u00e9 une crypto-monnaie, vous pouvez l'\u00e9changer contre une autre ou "acheter" par exemple Ethereum en utilisant Bitcoin. En cons\u00e9quence, le Canular selon lequel vous ne devez payer des imp\u00f4ts que lorsque ce capital est r\u00e9introduit en monnaie fiduciaire<\/strong>, comme l'euro, et qu'entre-temps les rendements obtenus avec l'\u00e9change entre crypto-monnaies ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme r\u00e9gl\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

La v\u00e9rit\u00e9 est que c'est compl\u00e8tement faux<\/strong>, et est corrobor\u00e9e par la Direction g\u00e9n\u00e9rale des imp\u00f4ts (DGT) lorsqu'elle est intervenue avant les consultations V1149-18 et V0999-18. L'\u00e9change entre diff\u00e9rentes monnaies virtuelles est consid\u00e9r\u00e9 comme un swap<\/strong> et il est r\u00e9alis\u00e9 comme un investissement priv\u00e9, et donc cette op\u00e9ration d'\u00e9change se traduit par une modification de la composition du patrimoine (perte ou gain) qui doivent \u00eatre impos\u00e9s \u00e0 l'imp\u00f4t des personnes physiques sur la base de l'assiette de l'\u00e9pargne<\/strong> compenser certaines op\u00e9rations par d'autres comme nous l'avons \u00e9voqu\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment.<\/p>\n\n\n\n

La diff\u00e9rence de fonds propres obtenue sera calcul\u00e9e selon l'article 37.1.h du LIRPF \u00ab par la diff\u00e9rence entre la valeur d'acquisition du bien ou droit qui est c\u00e9d\u00e9 et la plus \u00e9lev\u00e9e des deux suivantes : la valeur de march\u00e9 du bien ou droit livr\u00e9. Et la valeur marchande du bien ou du droit re\u00e7u en \u00e9change \u00bb. C'est-\u00e0-dire, la valeur marchande est celle qui correspond au prix convenu dans l'\u00e9change de crypto-monnaie<\/strong> au moment o\u00f9 cet \u00e9change a lieu, pouvoir prouver au moyen de preuves admises par la loi conform\u00e9ment \u00e0 l'article 106.1 de la Loi G\u00e9n\u00e9rale des Imp\u00f4ts.<\/p>\n\n\n\n

Finalement, Le contribuable doit notifier \u00e0 l'Administration Fiscale les op\u00e9rations de swap<\/strong> entre les diff\u00e9rentes crypto-monnaies qui modifient leur patrimoine, pr\u00e9sentant l'auto-\u00e9valuation de l'imp\u00f4t sur le revenu des personnes physiques concernant la p\u00e9riode fiscale au cours de laquelle la variation de patrimoine est effectu\u00e9e. Ainsi, \u00e0 chaque op\u00e9ration avec des crypto-monnaies, la diff\u00e9rence en euros entre le moment de la vente et le moment de l'achat doit \u00eatre calcul\u00e9e, et elle doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une variation de fonds propres soumise \u00e0 l'imp\u00f4t sur le revenu sur la base de l'assiette d'\u00e9pargne.<\/p>\n\n\n\n

Imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n

En mati\u00e8re d'imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, on peut distinguer trois cas d'op\u00e9rations possibles :<\/p>\n\n\n\n