Impôt indirect général ou TVA en Andorre

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Impôt indirect général ou TVA en Andorre

Aux impôts indirects ils sont généralement appelés indolores essentiellement parce que les montants sont divisés en plusieurs petits paiements (chaque fois que nous consommons) et pour mettre fin à ces paiements dissous dans le système de prix, ayant la perception que le coût du produit est vraiment le montant total. La vérité est que pendant qu'ils sont indolore pour le consommateur, pour le producteur c'est généralement un vrai casse-tête.

Cependant, en Andorre, la fiscalité indirecte est assez légère, bien qu'en raison de processus d'homologation fiscale qui a pris le pays depuis le début du siècle le cadre budgétaire est similaire à celui des principaux pays voisins et respecte les normes internationales, mais avec des taux beaucoup plus bas. Eh bien, dans cet article, nous allons entrer dans les détails de la fiscalité indirecte andorrane, ou des taxes équivalentes à la TVA et autres.

Qu'est-ce qu'un impôt indirect?

Un impôt indirect c'est une sorte d'hommage perçu par un agent économique qui est généralement une entreprise (qui rend hommage à l'agent percepteur) et qui néanmoins la totalité ou une grande partie du montant de cette taxe est répercutée sur le consommateur final (par exemple, augmenter le prix de vente effectif). Ce type de taxation est assez courant et a été l'un des premiers à émerger historiquement, car il a ses avantages:

  • Il est plus facile et plus confortable de collecter (en théorie et en principe), car il y a moins de centres de collecte et de paiement des impôts que dans le cas des impôts directs (les intermédiaires concentrent les montants d'impôt perçus auprès de nombreux contribuables).
  • Les contribuables réels, qui sont les consommateurs finaux, ont généralement moins de résistance au paiement de la taxe qu'avec le système direct, car les montants à payer sont divisés en une série de petits ou moyens montants.

En général, les impôts indirects sont les impôts qu'une personne doit payer pour consommer ou utiliser quelque chose. Ils affectent généralement tous les citoyens de la même manière (même pourcentage, pas d'augmentation des taux), quel que soit le niveau de revenu ou de pouvoir d'achat, car la consommation & utilisation est taxée. Il s'agit du grande différence avec les impôts directs.

Les normes internationales des pays hégémoniques divisent ces impôts en deux catégories différents, de manière très simplifiée et à des fins explicatives:

  • Taxes à la consommation: Comme la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) ou la TVA (taxe sur la valeur ajoutée), il s'agit généralement d'une taxe unique applicable à tous les biens de consommation finale. Dans certaines juridictions, il est divisé en sections en fonction de la catégorie et des besoins du bien et dans d'autres, il est conservé comme un seul type.
  • Taxes spéciales: ce sont des impôts implantés sous différentes excuses soi-disant de prestations sociales. Par exemple pour "décourager" la pollution, la santé publique et privée, etc. L'excuse est aussi souvent donnée qu'il s'agit d'un "secteur ou atout stratégique". Les taxes liées à l'alcool, au tabac, à l'immatriculation des voitures, au carburant, à l'électricité, etc.) en font généralement partie et en général ces taxes ne sont pas Ils remplacent les taxes à la consommation, mais s'y superposent.

Impôts indirects ou TVA en Andorre

La Principauté d'Andorre, novice et jeune homme en matière fiscale, jusqu'en 2006, il n'avait pas d'impôt général indirect en tant que tel, mais la fiscalité indirecte était séparée en de nombreux impôts différents:

  • Taxe indirecte sur les marchandises (IMI)
  • La charge pour la consommation d'électricité et de téléphone
  • Les frais pour le service public de la foi notariale
  • L'impôt indirect sur la prestation de services bancaires et financiers (ISI bancaire et financier)
  • L'impôt indirect sur la prestation de services aux entreprises et professionnels (ISI)
  • L'impôt indirect sur la production intérieure (IPI)
  • L'impôt indirect sur les activités commerciales (IAC)

Au 1er janvier de l'année précitée, la nouvelle taxe est entrée en vigueur, remplaçant toute la liste précédente: l'IGI. Cependant, tous les impôts indirects d'Andorre n'ont pas été remplacés, comme nous le verrons plus loin. Par exemple, la taxe indirecte sur la prestation de services d'assurance est restée en vigueur et n'a pas été absorbée par cette taxe.

Qu'est-ce que l'IGI?

IGI, TVA ou taxe indirecte à la consommation en Andorre
IGI, TVA ou impôt indirect sur la consommation d'Andorre

IGI est l'acronyme utilisé pour nommer le TVA d'Andorre. Désigne l'impôt général indirect, et taxe les livraisons de biens et services effectuées en territoire andorran par des hommes d'affaires ou des professionnels contre rémunération, régulière ou occasionnelle, dans le cadre de leur activité économique, ainsi que des importations. C'est-à-dire, et en général: la consommation. Pour cela, il est compris par:

  • Activité économique: celles impliquant l'autogestion des facteurs de production matériels et humains ou de l'un de ces facteurs de production, afin d'intervenir dans la production ou la distribution de biens ou dans la prestation de services. L'activité de location d'actifs est considérée comme une activité économique.
  • Entrepreneurs professionnels: Les personnes physiques ou morales exerçant des activités économiques ne sont pas considérées comme des hommes d'affaires au regard de cette taxe (sauf si elles expriment expressément leur souhait de l'être). Cela se traduit par des situations de livraisons de biens et de services dépassant le chiffre annuel de 40 000 euros ou d'activités agricoles et d'élevage dépassant le chiffre annuel de 150 000 euros.

Structure fiscale et taux d'imposition

Quant à la structure de cet hommage, elle est donnée par sections, dirigées par le taux général qui est de 4,5%. En plus de ceux-ci, il existe les types suivants:

  • Taux super-réduit de 0%: il est appliqué à certains services de santé en Andorre tels que les soins de santé ou hospitaliers fournis par des entités publiques, remboursables par la CASS ou conventionnés par la CASS, les ambulances et les médicaments remboursables, les services éducatifs tels que l'enseignement, les écoles maternelles et les classes privées (agenda scolaire ou universitaire), du sport ou de la culture par des organismes publics ou des ONG, des baux et certains transferts de logements, la livraison de timbres et de lettres de change et d'or d'investissement.
  • Taux réduit de 1%: il s'applique aux aliments destinés à la consommation humaine (à l'exception des boissons alcoolisées) ou aux animaux, aux animaux vivants, aux semences, aux plantes, à l'eau propre à l'alimentation humaine ou animale ou à l'irrigation, aux livres, journaux et magazines qui ne contiennent pas de principalement de la publicité.
IGI, ticket ou facture d'achat réduits dans un supermarché d'Andorre
IGI, ticket ou facture d'achat réduits dans un supermarché d'Andorre
  • Tarif spécial 2,5%: Cette taxe est soumise au transport de personnes et à leur commercialisation et à la prestation des services énumérés ci-dessous lorsqu'ils ne sont pas effectués par des administrations publiques ou parapubliques, des entités de droit public ou des entités culturelles ou sociales à but non lucratif:
    • Celles des bibliothèques, archives et centres de documentation.
    • Visites de foires, musées, galeries d'art, galeries d'art, monuments, lieux historiques, jardins botaniques, zoos et parcs naturels et autres espaces naturels protégés de caractéristiques similaires.
    • Représentations théâtrales, musicales, chorégraphiques, audiovisuelles et cinématographiques.
    • Lorganisation dexpositions et dévénements similaires dans les domaines éducatif, culturel ou social.
    • Biens dobjets dart, objets de collection ou antiquité, selon la nomenclature générale des produits et conformément aux dispositions de la réglementation.
  • Augmentation du taux de 9,5%: appliqué uniquement aux services bancaires et financiers.

Règlement fiscal et régime simplifié

Le contribuable de cette taxe et celui qui effectue le règlement est le vendeur qui exerce l'activité économique. Pour le règlement fiscal, car l'employeur ou le professionnel soutient un IGI lorsqu'il achète des biens ou des services, puis le transmet au moment de la vente des biens ou lorsqu'il fournit des services, simplement les deux montants sont soustraits d'où l'IGI que le professionnel doit payer (IGI des biens vendus - IGI des biens achetés).

Cela se fait à travers un déclaration périodique devant l'administration fiscale andorrane, de sorte que le résultat obtenu soit le montant de l'IGI qui doit être payé et payé à l'administration fiscale ou le montant de l'IGI qu'il retournera. La fréquence de cette déclaration dépend du chiffre d'affaires annuel de l'année précédente et à l'importation de marchandises, la taxe est réglée de la manière prévue par la législation douanière correspondante.

Une chose intéressante à noter à propos de l'IGI en Andorre est la régime de règlement simplifié spécial. Il peut être accepté volontairement par les employeurs ou les professionnels lorsque le montant des livraisons de biens et services effectuées ne dépasse pas le chiffre annuel de 100 000 euros et une fois ce régime choisi, il sera maintenu pour une durée minimale de trois années.

Sous ce régime, les frais de règlement sont déterminés en soustrayant de l'IGI transmis au cours de la période de règlement un IGI pris en charge estimé. Cet IGI estimé est basé sur des pourcentages appliqués au chiffre de revenu annuel, et ils varient selon le type d'activité économique; activités commerciales 3% et le reste 1,5%. Le reste de la procédure est la même, c'est-à-dire que périodiquement une déclaration est faite et le montant résultant de la soustraction est payé (ou perçu).

Qui paie l'IGI? Impact et transfert de la taxe

Étant donné que la taxe doit être appliquée aux biens de consommation mais qu'elle est liquidée par les fournisseurs de ce bien ou service (hommes d'affaires, indépendants, etc.), les contribuables doivent transférer ou répercuter intégralement la taxe sur les utilisateurs pour ceux qui effectuent l'opération taxée, même si, fondamentalement, il en est de même puisqu'il suppose un coût plus élevé pour l'offrant et un supplément pour le demandeur. Ce dernier est tenu de le supporter tant que le transfert de la taxe est conforme aux dispositions de la loi andorrane.

Le transfert de la taxe est effectué par facture ou document de remplacement, et la redevance perçue est enregistrée séparément de la base d'imposition, même dans le cas de prix fixés administrativement, indiquant le type de taxe appliquée. Lors de l'importation de marchandises, le transfert de la taxe s'effectue par le biais du document correspondant délivré par les douanes.

Autres impôts indirects

Comme nous l'avons mentionné au début de l'article, l'Andorre n'a pas seulement l'impôt général indirect sur la consommation ou l'impôt final. De plus, il présente les éléments suivants:

  • Taxe sur le transfert de propriété (ITP) (2000). Les transmissions de toutes sortes de biens immobiliers sont taxées ainsi que la constitution et la cession de droits réels sur des biens immobiliers, bien qu'il existe de nombreuses exemptions. Un 4% est appliqué, dont 1% est imposé par le gouvernement et 3% par les communs sur la valeur réelle des biens transférés ou le droit qui est établi ou cédé.
  • Taxe sur la prestation de services d'assurance (2002). S'applique aux entités d'assurance lorsqu'elles effectuent les opérations taxées par la taxe. Un taux de 4% est appliqué sur le montant total de la prime ou des frais que le preneur d'assurance doit satisfaire.
  • Taxe d'accise (2008). Taxe qui s'applique à certains produits: alcools, tabac et hydrocarbures. Ces taxes sont appliquées à l'importation et à la fabrication (marché intérieur) de ces produits, et sont donc payées par les personnes qui importent ou fabriquent des alcools, du tabac ou des hydrocarbures. A titre d'exemple, la taxe est de 0,02 € par paquet de tabac, 25 € par hectolitre d'alcool pur (ni bière ni vin) et 0,285 € par litre de diesel.

Conclusion

Comme on le voit, contrairement à la TVA ou autres, andorran IGI est non seulement léger et progressif, mais aussi assez simple. Étant donné que les montants à payer à l'administration fiscale résultent également de la soustraction de la taxe en amont de la taxe passée, les procédures et la bureaucratie sont considérablement simplifiées, ainsi que la marge de liquidité que le professionnel ou le contribuable doit maintenir pour faire face aux différents paiements. . Le régime simplifié pour les petits professionnels est un extra qui fait d’Andorre un pays non seulement doté d’une faible charge fiscale, mais doté de procédures et de réglementations favoriser l'affluent obligé et supprimer les doubles emplois administratifs des institutions.

Cependant, comme nous l'avons vu, l'IGI a pas mal de détails à prendre en compte tant pour son impact que pour son règlement, et c'est une conformité obligatoire et stricte. C'est pourquoi nous recommandons, comme toujours, de faire appel à de bons professionnels du domaine qui veillent à ce que l'opération se fasse dans le respect de la loi et à ce qu'ils optimisent la charge fiscale et les procédures nécessaires pour chaque entreprise. Chez Andorra Insiders, nous collaborons avec les meilleurs experts du pays en matière fiscale, juridique et comptable, nationale et internationale, offrant des services de conseil, de conseil et de gestion globale à tous ceux qui le souhaitent ouvrir une entreprise en Andorre ou vivre dans le pays en obtenant un permis de séjour.

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